Free : payer des taxes ? Hors de question !

Article écrit par alexol71 le Thursday 23 December 2010 à 22:20

La nouvelle Freebox Revolution fait déjà parler d’elle dans une histoire assez litigieuse mettant en cause la taxe de copie privée. Retrouvez les détails de cette affaire.

Nous vous l’avons déjà présenté sous toutes ses formes, la nouvelle box de Free porte bien son nom. Un grand nombre de nouveauté, en passant par la télécommande, son lecteur Blu-Ray, ou encore son disque dur de 250 Go. Et c’est sur ce dernier point qu’un problème avec une fameuse taxe vient perturber les internautes et les associations de défense des droits d’auteurs. Cette fameuse taxe, appelé taxe sur la copie privé, et est censée compenser un certain manque à gagner des artistes à cause du piratage.

Cette taxe, s’applique à tous les équipement capable d’enregistrer, et s’applique de façon proportionnelle suivant la taille de stockage de chaque équipement. Cette taxe que Free payait sur “l’ancienne” Freebox, la firme ne compte plus la payer. En effet, alors que en conséquence de la taille de stockage la firme devrait verser la somme de 35 euros pour chaque équipement, le fournisseur d’accès compte bien se démunir de celle-ci. La firme avait prévu le coup depuis de longue date, et a trouvé la parade.

En effet, le modem n’est plus considéré comme simple équipement, mais plutôt comme un équipement faisant partis du réseau. Et c’est ce point-là qui fait basculer la balance du côté du fournisseur d’accès internet, qui a au préalable étudier la loi, et cette fameuse loi n’impose pas la taxe sur certains type d’équipement : “les systèmes de stockage qualifiés et certifiés pour pouvoir fonctionner simultanément avec au moins trois systèmes d’exploitation”. Comme ont aurai pu le deviné, Free affirme que la Freebox Revolution peut fonctionner sous plus de trois systèmes d’exploitation.

Avec ce petit tour de passe-passe, la firme espère ne pas payer la taxe. Le directeur de la maison mère de Free, Maxime Lombardini, nous indique tout de même que la firme respecte les textes : « Nous continuons bien sûr à respecter les textes régissant la copie privée ». Cependant, cette taxe sur la copie privée entraine-t-elle à ce point un manque à gagner pour que la firme ne la paye pas ?

Il semblerait bien que oui. En effet, cette nouvelle Freebox a un cout de fabrication de 300 euros. En se basant sur l’installation de celle-ci chez 12% des utilisateurs, soit 500 000 clients, d’ici fin 2011 l’économie attendrait 17,5 millions d’euros. Cependant, l’histoire est loin d’être fini. En effet, un certain Marc Guez de la SCPP, Société Civile des Producteurs Phonographiques, est loin d’être du même avis que Free : « Free doit payer. Sinon, ça se terminera au tribunal » ajouté à cela le mécontentement des autres fournisseurs qui ne trouve pas cela à leur goût.

Quand on sait que Free proposera bientôt des offre mobiles apparemment très attirantes, selon les dires de Xavier Niel, les économie de cette taxe pourrait bien servir de rampe de lancement pour ceux-ci. Affaire à suivre de très près cependant, car la firme ne devrait pas s’en tirer si facilement selon ses opposants.

De plus, comme vous le savez surement, l’augmentation de la TVA en 2011 devrait faire flamber le prix mensuel de votre abonnement de 2 à 3 euros. Cependant, grâce à cette économie et à une astuce “intelligente”, dixit Xavier Niel, il se pourrait que Free n’augmente ses abonnements que d’un euro symbolique. En effet, il semblerait que Free modifiera la répartition de sa facture, en passant la part de la TV de 60% à 30%. Le montant hors-taxes ne bougerait pas, le montant TTC pourrait ainsi diminuer de plus d’un euro.

Quoi qu’il en soit, gageons que le trublion des télécoms saura trouver une solution originale au problème, comme il en a désormais l’habitude et ce, pour le bonheur, et surtout le porte-monnaie, de ses abonnés…

Source : Les Echos.

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