Samsung Galaxy banni aux Pays-Bas. Le marché européen impacté ?

Article écrit par Tomboss le Wednesday 24 August 2011 à 23:50

Samsung et Apple sont actuellement impliqués dans plusieurs batailles judiciaires les opposant ! Aujourd’hui, un juge néerlandais a interdit à Samsung de vendre plusieurs modèles de smartphones de la gamme Galaxy, car ceux-ci sont supposés porter atteinte à un brevet d’Apple.


Apple avait porté plainte contre Samsung pour violation de plusieurs brevets : l’un qui protège une méthode de défilement et de navigation dans les galeries de photos, un second qui concerne la façon de répondre à un appel sur l’écran tactile, et un troisième relatif à l’image de déblocage de l’écran, et pour terminer, une poignée de brevets sur le design.

Un tribunal de district a déclaré dans un communiqué qu’il a émis une injonction préliminaire contre certains des smartphones de Samsung, en réponse à une seule des revendications d’Apple : le brevet concernant le visionnement des photos sur un téléphone à écran tactile. Les autres demandes ont été rejetées.

Les appareils concernés sont le Galaxy S, Galaxy S II et le Galaxy Ace. La tablette tactile Samsung Galaxy Tab qui était également mentionnée dans la plainte est épargnée par cette décision !

L’interdiction devrait commencer le 13 octobre aux Pays-Bas.

Samsung a déclaré à la BBC : « La décision d’aujourd’hui est une affirmation que la gamme Galaxy est innovatrice et distinctive », « En ce qui concerne l’unique infraction citée dans la décision, nous prendrons toutes les mesures possibles, y compris une action judiciaire pour s’assurer qu’il n’y ait pas d’interruption dans la disponibilité de nos smartphones Galaxy pour les consommateurs néerlandais ».

Si l’interdiction avait bien lieu, cela pourrait notamment engendrer deux problèmes pour le marché européen. Premièrement, la décision pourrait valoir jurisprudence en Europe. Ensuite, l’approvisionnement des smartphones de Samsung en Europe passe par les Pays-Bas. La société indique qu’une réorganisation de la logistique pourrait avoir lieu pour fournir les autres pays européens non concernés par la décision.

En ce qui l’application « Gallery », Samsung indique qu’il va la modifier afin de permettre la vente de ses téléphones.

Samsung a récemment connu des problèmes similaires avec les brevets d’Apple. Plus tôt ce mois-ci, un tribunal allemand a accordé à Apple une injonction préliminaire concernant la tablette tactile Galaxy Tab 10.1. Un journal néerlandais à dévoiler que certaines des pièces apportées à cette plainte étaient erronées. En effet, plusieurs photographies utilisées pour démontrer la similitude du design des appareils n’étaient pas à la même échelle, de ce fait ils avaient la même taille sur les photos.

Un autre procès d’Apple a retardé le lancement de la Galaxy Tab en Australie.

En avril, Apple avait poursuivi Samsung aux États-Unis, affirmant que ce dernier avec sa gamme Galaxy copie l’iPhone et l’iPad.

Apple est actuellement mêlé à d’autres batailles judiciaires l’opposant à HTC, Motorola Mobility, Amazon, Nokia et Kodak.